Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNENERGIE
C.FISCHER SARL

Numéro de dépôt :
3538212
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/11/2017
SUNENERGIE de C.FISCHER

Présentation de la marque SUNENERGIE

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUNENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.FISCHER domicilié(e) 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 268 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.FISCHER domicilié(e) 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNENERGIE est expirée depuis le 19 novembre 2017.

C.FISCHER a également déposé les autres marques suivantes : SUNELEC , MULTICHAPES


C.FISCHER SARL - 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France - SIREN 408268118


C.FISCHER - 980 CHEMIN DU RETENAOU,06220 VALLAURIS - 06220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Installation de systèmes de chauffage et de climatisation à base d'énergie solaire, géothermique ou toute autre énergie renouvelable.